Marque enregistrée - Marque en vigueur

TECHNOJOULE
GAZ DE BORDEAUX

Numéro de dépôt :
4564040
Date de dépôt :
01/07/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/07/2029
TECHNOJOULE de GAZ DE BORDEAUX

Présentation de la marque TECHNOJOULE

Déposée par voie électronique le 1 juillet 2019 par GAZ DE BORDEAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TECHNOJOULE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-30 du 26 juillet 2019.

Le déposant est GAZ DE BORDEAUX domicilié(e) 6 Place Ravezies - 33300 - BORDEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE, Madame Bérénice AUBERT domicilié(e) 07-09 Allées Haussmann - 33300 - BORDEAUX - France.

La marque TECHNOJOULE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4564040.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TECHNOJOULE arrivera à expiration en date du 1 juillet 2029.

GAZ DE BORDEAUX a également déposé les autres marques suivantes : GazWEEKLY , ENERGIES DU SUD OUEST , GAZ DE BORDEAUX VOIR LOIN, RESTER PROCHES , GazdeBordeaux , GAZ DE BORDEAUX , MILLESIME , BORDEAUX ENERGIES , EnerPlus , GazDAILY , EnerTop


GAZ DE BORDEAUX - 6 Place Ravezies - 33300 - BORDEAUX - France


IPSIDE, Madame Bérénice AUBERT - 07-09 Allées Haussmann - 33300 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 26 juil. 2019 au BOPI 2019-30

Enregistrement sans modification - Publication le 25 oct. 2019 au BOPI 2019-43

Appareils et installations de conditionnement de l'air, de distribution et de conduites de combustibles; installations de distribution et de conduites de gaz et de combustibles; conduites de gaz; accessoires de réglage et de sûreté (vannes, robinets) pour conduites de gaz; installation pour l'approvisionnement en gaz et pour la distribution du gaz; appareils ou installations de climatisation et installations sanitaires; installations de production, distribution, séparation, épuration et liquéfaction de gaz; installations de purification pour le biogaz; installations pour la liquéfaction de biométhane; appareils de traitement d'eau; appareils et installations pour l'épuration des eaux usées industrielles; réacteurs anaérobies pour le traitement des eaux résiduaires industrielles et des boues; installations et systèmes fonctionnant au gaz visant à réguler la température; appareils de chauffage à combustible solide, liquide, ou gazeux; appareils électriques de chauffage; chaudières ; pompes à chaleur; installations pour la distribution de biogaz; installations solaires (chauffage), installations photovoltaïques (chauffage), installations géothermiques (chauffage) ; appareils et installations pour le traitement du gaz naturel, du gaz liquéfié et de produits dérivés; installations pour le traitement de combustibles énergétiques; radiateurs (chauffage); capteurs et collecteurs solaires à conversion thermique (chauffage); générateurs de chaleur; accumulateurs de chaleur; récupérateurs de chaleur; accessoires de réglage et de sûreté pour appareils à gaz; allume-gaz, appareils pour l'épuration du gaz, brûleurs et conduites à gaz, chaudières à gaz ; lampes, projecteurs, appareils et installations d'éclairage; appareils et installations de chauffage, de climatisation, de conditionnement d'air, de ventilation, d'aspiration d'air, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de congélation, de surgélation, de dégivrage, de séchage, de distribution d'eau et installations sanitaires ;

Services de conseil en organisation et direction des affaires; études de marchés; conseils pour l'accomplissement de démarches administratives, tous ces services destinés aux créateurs d'entreprises; administration commerciale; services de bureaux de placement; portage salarial; recrutement de personnel; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité; relations publiques; conseil en communication; marketing; audits d'entreprises (analyses commerciales); études de marché; prévisions économiques; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ; Recueil et systématisation de données dans le domaine de l'énergie (chaleur) ; analyse du prix de revient ; prévisions économiques dans le domaine de l'énergie (chaleur) ; recherches et études de marché ; établissement de statistiques et d'indices ; publicité ; publicité en ligne ; diffusion d'annonces publicitaires ; intermédiation commerciale entre particuliers ou professionnels et, professionnels de l'immobilier, du bâtiment, de l'habitat et de la performance énergétique des bâtiments de toutes natures Publicité ; publicité en ligne ; diffusion d'annonces publicitaires ; intermédiation commerciale entre particuliers ou professionnels et, professionnels de l'immobilier, du bâtiment, de l'habitat et de la performance énergétique des bâtiments de toutes natures ;

Assurances ; affaires financières ; affaires immobilières ; estimations immobilières ; services de financement ; analyse financière ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; conseils et informations financières dans le domaine de la consommation d'énergie et de la performance énergétique ; services de conseils en matière financière pour la facturation et la programmation des dépenses liées à la consommation d'énergie ; services d'aide à la gestion financière dans le domaine de l'énergie, de la performance énergétique ou du développement durable ; consultation en matière financière dans le domaine de l'énergie, de la performance énergétique ou du développement durable ; service d'assurance en matière de dépannage des installations collectives et individuelles de chauffage, d'électricité, d'eau, de réfrigération ou de gaz ; service d'assurance dans le domaine des activités de l'énergie et à destination des entreprises ou des particuliers ; consultation financière en matière d'offres tarifaires dans le domaine de la consommation et de la gestion de l'énergie ; étude financière et conseils financiers pour améliorer, développer et renouveler les installations énergétiques ; services de courtage en énergie ; négociation (opérations financières) de contrats relatifs aux combustibles énergétiques, à la distribution de gaz, au transport, stockage ou réception de gaz ; négociation (opérations financières) de contrats relatifs à l'énergie, au stockage de combustibles énergétiques, à la distribution de gaz, au transport du gaz naturel ; études financières et conseils financiers en rapport avec le stockage du gaz naturel ou l'acheminement du gaz naturel ; analyses financières, prêts financiers dans le domaine du développement et l'amélioration des installations énergétiques ; service de financement, prêts financiers à destination des installations de chauffage ou de production fonctionnant à partir de tout type d'énergie, et notamment à partir d'énergies renouvelables ; services d'informations financières par téléphone dans le domaine de l'énergie ; Informations et conseils en matière d'aides financières et d'octroi de prêts relatifs à la construction, l'installation, la rénovation des bâtiments de toutes natures (bâtiments professionnels ou habitats privés) et l'amélioration des performances énergétiques des bâtiments de toutes natures (bâtiments professionnels ou habitats privés) ;

Direction de travaux de construction ; Conception, installation, maintenance, entretien et réparation d'appareils, d'infrastructures et de réseaux de distribution d'énergie (combustibles) ; installation, maintenance et réparation d'appareils et instruments pour l'analyse, la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage, la surveillance, le contrôle ou la commande de la distribution de l'énergie (combustibles) ; direction de travaux de construction de réseaux de fourniture d'énergie (combustibles) ; information en matière de conception, construction installation, maintenance, entretien et réparation d'installations de plomberie, de chauffage, de climatisation, de rafraîchissement, de réfrigération, de conditionnement de l'air, de distribution et de conduites de combustibles ; informations et conseils en matière de conception, installation, rénovation, maintenance et réparation de réseaux de distribution d'énergie (combustibles) ; audits en matière de maintenance et réparation et d'amélioration des performances énergétiques des réseaux de distribution d'énergie (combustibles) ; Information en matière de réparation. Services d'étanchéité ; services d'installation, d'entretien, de maintenance, de dépannage, de réparation et de mise en service d'installations énergétiques, de chauffage, d'accumulation ou récupération de chaleur, de ventilation, de distribution d'eau, de climatisation et de conditionnement d'air en vue de la performance énergétique ou de la maîtrise des consommations ; services d'installation, d'entretien, de maintenance, de dépannage, de mise en service de pompes à chaleur, de panneaux photovoltaïques, de chaudières ; installation, programmation et entretien de systèmes dits domotiques, ainsi que d'automates programmables en vue de la performance énergétique, de la maîtrise des consommations ou de la gestion des réseaux intelligents (réseaux de distribution d'énergie utilisant des technologies informatiques pour améliorer l'adéquation de l'offre et de la demande d'énergie) ; installation, réparation et entretien des canalisations de transport, distribution ou stockage d'énergie ; services de conception, construction, réparation, entretien et installation de centrales électriques, hydrauliques, thermiques, à biomasse, hydroliennes, hydroélectriques, houlomotrices ou marémotrices et de parcs éoliens ; installation, mise en service, maintenance et entretien d'équipements de protection des biens et des personnes, notamment systèmes anti-incendie ; information, inspection et conseils en matière de construction et supervision de travaux de construction et de rénovation de l'habitat, de bâtiments ou d'équipements industriels et tertiaires en vue de l'amélioration et de la maîtrise de la consommation d'énergie ; services d'isolation (construction) ; services de télégestion des installations de stockage et des réseaux de distribution d’énergie ;

Informations en matière de traitement de matériaux. conseils en matière de production d'énergie ; Rabotage. Raffinage. Meunerie. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Traitement de matériaux, à savoir traitement du gaz, traitement de l'électricité. Services de traitement des eaux ; services de dépollution et d'épuration des eaux usées, des rejets industriels, urbains, agricoles ou ménagers, notamment à l'état liquide, services de lutte contre la pollution, notamment services de traitement de matières polluées gazeuses, liquides ou solides. Incinération d'ordures. Purification, rafraîchissement et désodorisation de l'air. Traitement du pétrole. production d'énergie à partir d'énergies renouvelables notamment thermique, climatique, géothermique, éolienne, solaire, hydraulique ou issue de la biomasse ; location de générateurs d'énergie ; traitement de biomasse en vue de la production d'énergie ; information en matière de traitement de la biomasse et d'installations de production d'énergie ; traitement du gaz naturel et du gaz liquéfié ; liquéfaction et regazéification de gaz naturel ; service d'information et de conseil dans les domaines précités ; tri et recyclage de déchets et matières premières de récupération pour la production d'énergie ;

Services d'analyses et de recherches industrielles liées à l'énergie ; conception, mise à jour et installation de logiciels dans les domaines énergétiques ; travaux d'ingénieurs (expertise) ; expertises techniques liées à l'énergie ; conseils techniques et d'ingénierie relatifs aux installations de distribution d'énergie ; évaluation et estimation techniques de consommations d'énergie ; services techniques de relevé de compteur de consommation d'énergie à distance ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers dans le domaine de l'énergie ; établissement de plan de construction notamment de réseaux de distribution de gaz ; levées de terrain ; conseils et consultations professionnelles pour la gestion des réseaux de distribution de gaz, de chaleur et d'énergie, à savoir conseils techniques sur la sécurité des réseaux de distribution de gaz, de chaleur et d'énergie et expertises techniques des réseaux de distribution de gaz, de chaleur et d'énergie ; conseils techniques pour les économies d'énergie. Recherche scientifique et techniques concernant les énergies renouvelables. Etudes de projets techniques liées aux énergies nouvelles, à l'environnement. Conseils en construction, contrôle de qualité et technique d'installations industrielles. Services d'ingénierie en matière d'énergie et d'environnement. Services d'informations réglementaires sur la protection de l'environnement, l'énergie et sa distribution ; information et conseils techniques sur les énergies et l'environnement. Évaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologique rendues par des ingénieurs ; études de projets techniques ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique. Travaux d'ingénieurs, à savoir conseils, établissement de projets, expertises dans le domaine de l'énergie électrique, pétrolifère, thermique, calorifique et frigorifique, consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires dans le domaine de l'énergie électrique, pétrolifère, thermique, calorifique et frigorifique ; services de conseil technique pour la valorisation de biogaz, notamment pour l'épuration, l'injection, la cryodistillation et la liquéfaction de gaz. Services de conception de stations de traitement des eaux industrielles ; services d'études techniques pour la réalisation et l'adaptation à chaque cas particulier des techniques de traitement, de filtration, d'épuration, de digestion, de stérilisation et de régénération de tous liquides, en particulier de ceux issus des matières végétales. Audit d'installations de production et de distribution d'énergies thermique, calorifique, et frigorifique, notamment d'électricité, de vapeur, d'air comprimé, d'eau déminéralisée, étude en matière de production et de distribution d'énergies, essais de matériaux, services de recherches et d'essais dans le domaine de l'énergie électrique, pétrolifère, thermique, calorifique et frigorifique rendus par des laboratoires, consultation sur la protection de l'environnement ; gestion technique d'installations de production et de distribution d'énergies, à savoir contrôle du fonctionnement des installations, conseil technique dans la gestion et la surveillance de la consommation électrique ; établissement de rapport technique (expertise) de prise en charge d'installations industrielles et de sites de production énergétique, établissement de plans de maîtrise des risques et d'indicateurs de mesure, proposition de plan de progrès ; programmation pour ordinateurs, service de gérance informatique, à savoir gérance de réseaux informatiques, conception, réalisation de logiciels ; services de contrôles de qualité consistant en relevés techniques d'installations, mesures et relevés d'état.